Conditions Générales d'Utilisation

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation du service KAIROS (le « Service »), outil de pilotage sous incertitude édité par {{RAISON_SOCIALE}}. En créant un compte, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.

L'accès au Service nécessite la création d'un compte et d'une organisation. Vous êtes responsable de l'exactitude des informations fournies et de la confidentialité de vos identifiants. Toute activité réalisée depuis votre compte est réputée effectuée par vous.

L'administrateur d'une organisation peut inviter des membres et leur attribuer un rôle (administrateur, membre, lecture seule). Il est responsable de la gestion des accès au sein de son organisation.

Vous vous engagez à ne pas :

• utiliser le Service à des fins illicites ou contraires à l'ordre public ;
• porter atteinte à la sécurité ou à l'intégrité du Service (intrusion, surcharge, contournement des limitations) ;
• accéder à des données d'une autre organisation que la vôtre ;
• revendre ou mettre à disposition de tiers l'accès au Service sans autorisation.

Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité du Service mais ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance, mise à jour ou en cas de force majeure.

Vous restez propriétaire des données que vous saisissez dans le Service. Vous nous accordez uniquement les droits nécessaires à l'hébergement et au fonctionnement du Service. Le Service peut exposer vos données via des interfaces (dont un serveur MCP) que vous activez et contrôlez.

Le Service est un outil d'aide au pilotage et à la décision. Les analyses, scores et signaux qu'il produit sont fournis à titre indicatif ; les décisions prises sur cette base relèvent de votre seule responsabilité. Dans les limites autorisées par la loi, la responsabilité de {{RAISON_SOCIALE}} ne saurait être engagée pour les dommages indirects résultant de l'utilisation du Service.

Vous pouvez cesser d'utiliser le Service et supprimer votre compte à tout moment. Nous pouvons suspendre ou clôturer un compte en cas de manquement grave aux présentes CGU. Les conditions financières sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, de la compétence des tribunaux de {{VILLE_TRIBUNAL}}.