Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») régissent la souscription payante au service KAIROS (le « Service ») édité par {{RAISON_SOCIALE}}. Elles complètent les Conditions Générales d'Utilisation.

Toute nouvelle organisation bénéficie d'un essai « Découverte » de 15 jours donnant accès à l'ensemble des fonctionnalités, sans engagement ni carte bancaire requise. À l'issue de l'essai, l'accès est verrouillé tant qu'un abonnement payant n'est pas souscrit.

Le Service est proposé par abonnement mensuel facturé par siège, selon le rôle attribué à chaque membre (administrateur, membre, lecture seule). Les prix en vigueur sont affichés sur la page d'offre au moment de la souscription.

Les prix sont indiqués hors taxes ; la TVA applicable est ajoutée lors du paiement selon votre pays et votre statut (assujetti ou non). Le nombre de sièges facturés s'ajuste automatiquement en fonction des membres de votre organisation.

Le paiement s'effectue par carte bancaire via notre prestataire Stripe. Vous garantissez être autorisé à utiliser le moyen de paiement fourni. L'abonnement est renouvelé automatiquement à chaque période, sauf résiliation.

En cas d'échec de paiement, l'accès au Service peut être suspendu après une période de relance. Les factures sont accessibles via le portail client Stripe.

Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment depuis le portail client. La résiliation prend effet à la fin de la période en cours ; l'accès reste ouvert jusqu'à ce terme. Aucune facturation n'intervient pour les périodes suivantes.

Pour les clients professionnels, le droit de rétractation prévu par le Code de la consommation ne s'applique pas. Pour un éventuel client consommateur, le début d'exécution immédiate du Service (accès aux fonctionnalités) emporte, avec votre accord, renonciation au droit de rétractation pour la part déjà exécutée. {{MENTION_RETRACTATION}}

Les sommes versées pour une période entamée ne sont pas remboursées, sauf disposition légale impérative contraire ou geste commercial à notre discrétion. {{POLITIQUE_REMBOURSEMENT}}

Nous pouvons faire évoluer les prix. Toute modification vous sera communiquée à l'avance et s'appliquera à la période d'abonnement suivante ; elle ne prend jamais effet rétroactivement sur une période déjà payée.

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, de la compétence des tribunaux de {{VILLE_TRIBUNAL}}.